Compte-rendu
le 12 Avril 2023
20:30
LISTE DES DELIBERATIONS
- Vote du taux d’imposition 2023
- Vote des subventions 2023 aux associations
- Rapport du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2023
- Mise à jour du tableau des emplois communaux - avancements de grade 2023
- Commune – approbation du budget primitif 2023
- Camping – approbation du budget primitif 2023
- Funéraire – approbation du budget primitif 2023
- Subvention voyage scolaire
- Affectation du résultat Budget Camping – Exercice 2022 - Annule et remplace la délibération n°CM28022023D10
- Contrat « Bourgs Centres Occitanie» - avenant 2022 – 2028
- Cession d’une parcelle du domaine public
- Classement d’une parcelle et intégration dans le domaine public
- ENEDIS – Constitution de servitude lieu-dit Besse parcelle section D - n°360 et lieu-dit Lamelouze – parcelle section D - n°0273
INFORMATIONS DIVERSES
Décisions du Maire
- Attribution Marché – Boulevard et Place DUPUY – Rue de Derrière et rue Crossic
Documents à télécharger