Conseil Municipal du 13 novembre 2018

L'an deux mille dix huit, le treize novembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Mr Henri VIAULES, Maire.

Présents: Mrs VIAULES, CALVET, CANTALOUBE, BOYER, OUHALIMA,  NIVOT, LOPEZ, BOYER, GARRIGUES, BOUSQUET, Mmes BELOU, FABREGUES, JOLLET, HOULES, PLO, RIGAUD, ERODI, Melle BARDOU

Représentés : Mr SOULIE (Viaules), Mmes HENON (Rigaud), BARTHE DE LA OSA (Jollet), PUECH-PANIS ( Garrigues)

Melle Françoise BARDOU a été désignée secrétaire de séance.

I – ORDRE DU JOUR :

1. Aménagement des espaces publics urbains :
    Lancement de la consultation
   Avenant maîtrise d’oeuvre
2. Budgets Principal et annexes :
   Décisions modificatives
   Admission en non valeur
3. Subventions exceptionnelles :
   Souvenir Français
   Judo Club Réalmontais
   Réalités réalmontaises
4. Transfert de la compétence « Eau- Assainissement »
5. Enédis – Constitution de servitudes
6.  Chemin de la Falgasse – Désaffectation
7. Réseau de chaleur – Etude de faisabilité
8. Reliure des registres – Groupement de commandes
9. Culture – Tarifs des spectacles saison 2018-2019
10. Adhésion- candidature Association « Villages de caractère »
11.  Service Enfance Jeunesse – Tarifs séjours vacances 2018-2019