Conseil Municipal du 16 décembre 2015

L'an deux mille quinze,  le seize décembre, à 20 heures 30, le  Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre  prescrit  par la loi, à la Mairie,  sous  la  présidence de Mr Henri VIAULES,  Maire. 

Présents: Mrs VIAULES, CALVET, BOYER, CANTALOUBE, OUHALIMA, NIVOT, LOPEZ, BAGES BOUSQUET,  ROUQUIER, GARRIGUES, Mmes BELOU FABREGUE, HOULES, HENON, PLO, RIGAUD, BARTHE DE LA OSA, ERODI, Melle BARDOU
Représentés: JOLLET (Belou), PUECH-PANIS (Rouquier), SOULIE (Houles)

Ordre du jour

1. Assainissement- Projet canal débit métrique – (délibération de principe / demande de subvention)
2. Acceptation Don Mme ENCAOUA
3. Immeuble BAULES – Réévaluation prix de vente
4. Approbation du schéma de mutualisation des services
5. Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
6. Œuvres d’art – Programme 2016
7. Culture – Tarifs spectacles 2016
8. Pôle jeunesse- Avenants au marché
9. Ancienne cantine- Attribution marché travaux
10. Autorisation mandatement des dépenses d’investissement
11. Indemnité de conseil au Trésorier
12. SDET- Modification des statuts
13. Eclairage public – Dissimulation de réseaux P14 Galinier- Côte de lombers
14. Eclairage public – Dissimulation de réseaux P14 Galinier – Avenue Pélissier
15. Participation consultation CDG pour assurance risques statutaires
16. Régime indemnitaire –enveloppe 2016
17. Modification du tableau des effectifs
18. Parc photovoltaïque - Convention de passage dans domaine public
19. AEP – Admission en non valeur / Impayés : Réduction du débit
20. Services publics – Tarifs 2016
21. Budgets principal et annexes – Décisions modificatives
22. Cimetière – Procédure de reprise de concessions
23. Informations diverses