Conseil Municipal du 20 décembre 2021

L’an deux mille vingt et un, le vingt décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle polyvalente haute, sous la présidence de Mr Henri VIAULES Maire. 

Présents: Mrs ALIBERT, CELARIES, CLERGUE, FABRE, FAURÈ, LOPEZ, MONSARRAT,  THIERY, VIAULES, Mmes BARTHE DE LA OSA, COUTOULY, DE HARO, HOULES,  GAULARD, LACROIX, MARAVAL, TRENTI, VELLY. 
Représentés : Mrs BOYER (Viaules), POUJOL (GAULARD), Mmes CASTAN (Viaules),  VERDIER( De Haro),
Absents excusés : Mr CANTALOUBE,

Mme Françoise HOULÈS a été désignée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

1. Tarifs des services -Année 2022
2. Autorisation de mandatement des dépenses avant le vote du budget 2022
3. Budget Principal et budgets annexes – Décisions modificatives
4. Admission en non-valeur
5. Programme 2022 Restauration d’œuvre d’art – « Assomption » (Phase 1)
6. Approbation du rapport de la CLECT- Attribution de compensation 2022
7. Compétence Eau-Assainissement – Transfert des excédents
8. CDG 81 – Contrat d’adhésion aux missions facultatives
9. Personnel : Mise en place du télétravail 
10. Personnel : Enveloppe 2022- Régime indemnitaire
11. Personnel : Protocole d’accord sur l’organisation du temps de travail
12. Dissimulation réseau- Rue du Sellier
13. Camping – Modification du règlement intérieur
14. Projet « Sonorisation de la ville » - Demande subvention D.E.T.R