Conseil Municipal du 20 décembre 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

RESSOURCES HUMAINES

• Enveloppe 2025 RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de I'Engagement Professionnel), instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière Police Municipale et indemnité horaire de surveillance pour le personnel enseignant des écoles
• Création d'emplois d'agents recenseurs

URBANISME

• Dissimulation des réseaux de télécommunication (affaire 22-DU-0038), électriques et d'éclairage public rue Anne Bourelle

FINANCES

• Stratégie de végétalisation Plan de financement
• Budget annexe régie funéraire 2024 - Décision modificative n°1
• Autorisation d'engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2025

CULTURE

• Saison culturelle 2025 — tarifs des spectacles

AFFAIRES GENERALES

• Parc photovoltaique d’AI Gouty : Convention de partenariat avec la Communauté de communes Centre Tarn
• Tarifs des services année 2025